CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Dernière mise à jour : 15/12/2025

1. Éditeur du site
Le présent site https://2e84.fr (ci-après le « Site ») est édité par :

Club business entreprendre ensemble 84
Adresse : (à compléter si différente de l’adresse officielle)
Email : entreprendre.ensemble84@gmail.com
Téléphone : +33 (6) 18 49 25 19
Représenté par : [Nom du responsable]
Numéro SIRET : [à compléter]
(Vous devez indiquer si vous êtes une association, une société, etc.) Ministère de l'Économie

La personne responsable de la publication est [Nom].

L’hébergeur du site est [nom de l’hébergeur], situé à [adresse].

2. Acceptation des conditions
L’accès et l’usage du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU sans restriction. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site. francenum.gouv.fr

3. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès, d’utilisation et de navigation sur le Site, notamment les services proposés, les règles de comportement des utilisateurs et les limites de responsabilité. francenum.gouv.fr

4. Accès au site
Le Site est normalement accessible à tout moment. L’Éditeur peut toutefois interrompre l’accès pour maintenance, mise à jour ou force majeure sans préavis. ccvhs.fr

5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus publiés sur le Site (textes, images, logos, vidéos) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation sans autorisation est interdite. nfrance.com

6. Utilisation du Site
L’utilisateur s’engage à :

Ne pas perturber le fonctionnement du site.
Ne pas introduire de virus ou de programmes malveillants.
Respecter les lois françaises en vigueur. francenum.gouv.fr

7. Limitation de responsabilité
L’Éditeur ne peut être tenu responsable :

Des erreurs, inexactitudes ou omissions dans les contenus.
Des interruptions du Site.
Des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site. francenum.gouv.fr

8. Modification des CGU
Ces CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version publiée sur le Site à la date de consultation est la seule applicable. ccvhs.fr

9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

MENTIONS LÉGALES

Identification

Éditeur du site : Club business entreprendre ensemble 84
Statut juridique : [association / SARL / SAS / etc.] — préciser
Siège social : [adresse]
Email : entreprendre.ensemble84@gmail.com
Téléphone : +33 (6) 18 49 25 19
Directeur de la publication : [nom]
(obligatoire selon LCEN) Ministère de l'Économie

Hébergement
Le Site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro] Ministère de l'Économie

Propriété intellectuelle
Les éléments du Site sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans accord préalable. nfrance.com

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